Mise en conformité des registres de délibérations de Longny-les-Villages

Descriptif de la mission

Après deux jours de travail, la préparation et la mise en conformité des registres de délibérations de la commune de Longny-les-Villages entre 2019 et 2024 est terminée.

A ce titre :

6 registres ont été préparés et numérisés
6 tables chronologiques ont été rédigées
6 tables thématiques ont été rédigées
558 actes ont été répertoriées individuellement
842 pages ont été cotées

Les registres ainsi préparés vont ensuite être confiés à un relieur professionnel afin de réaliser une reliure conforme à la réglementation qui permettra d'assurer une bonne conservation des documents.

Registres reliés (photographie d'illustration CDG 61)

Extrait de la table chronologique du registre des délibérations de 2022

Vous n’avez pas fait procéder à la reliure de vos registres de délibérations et/ou d’arrêtés et vous voulez vous mettre en conformité avec la règlementation en vigueur ?

Vous souhaitez être formé à la préparation des registres ?

Contactez-nous à l’adresse archives@cdg61.fr